Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE.
MOULIN CALVET

Numéro de dépôt :
4614428
Date de dépôt :
15/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2030
LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE. de MOULIN CALVET

Présentation de la marque LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE.

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2020 par MOULIN CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est MOULIN CALVET domicilié(e) le moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614428.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON VOUS VEUT DU BIEN ENSEMBLE, DEFENDONS CE QUE NOUS CROYONS JUSTE. arrivera à expiration en date du 15 janvier 2030.

MOULIN CALVET a également déposé les autres marques suivantes : LES ÉPATANTS , LE BON VOUS VEUT DU BIEN , NEFERTIS , HINDIE , L ÉPATANTE , KONQUERANT , Ensemble défendons ce que nous croyons juste , CONQUERANT , SOLEILLOU , MAYA


MOULIN CALVET - le moulin du Bousquet - 12390 - RIGNAC - France


SCP BOUCHARD & TRESSE - Avocats, Madame Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; mélanges de farines prêtes à l'emploi ; levain ; poudres pour faire lever.